Copyright
Copyright © 2007 Maître Jean-Pascal BENOIT pour le contenu de
ce site web (texte, images, photographies et code HTML), sauf mention contraire.
Nulle partie de ce site ne peut être recopiée ou reproduite,
par aucun moyen et pour quelque raison que ce soit, sans l'accord écrit
de Maître Jean-Pascal BENOIT.
Les logos des index dont ce site est susceptible d'être membre sont
protégés par copyright par leurs propriétaires respectifs.
Adobe Reader et le bouton "Get Adobe Reader" sont des marques
déposées par Adobe Systems Incorporated.
Respect de la vie privée
Toutes les informations ou données qui seront transmises par courrier
électronique (e-mail, formulaire de contact...) à Maître Jean-Pascal BENOIT
ne seront utilisées que dans le cadre de leur objet originel, et
seront détruites dès lors qu'elles ne seront plus utiles.
Aucune information reçue par ce moyen ne sera communiquée
par Maître Jean-Pascal BENOIT à une quelconque tierce partie ou agence.
Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6
janvier 1978 (article 27), vous disposez d'un droit d'accès et de
rectification des données vous concernant.
Aucune information personnelle concernant l'utilisateur n'est retenue sur
ce site.
Décharge de responsabilité rédactionnelle
Bien que nous pensions que le contenu des pages de ce site soit exact
au moment de la rédaction, et exempt d'erreur dans la mesure du
possible, nous sommes conscients que l'information peut évoluer
avec le temps ; aussi nous ne garantissons pas au lecteur que les informations
qu'il y trouvera soient toutes exactes ou à jour. En particulier
les adresses, les numéros de téléphone ou les adresses
électroniques sont susceptibles de changements.
Par ailleurs, la citation de noms propres ou commerciaux dans ce site
n'indique aucunement que son propriétaire (Maître Jean-Pascal
BENOIT) approuve ou recommande telle personne physique ou morale, dans
ses activités professionnelles ou autres ; une telle appréciation
ne relève que de la propre responsabilité du lecteur.
Ce site contient des liens vers d'autres sites. Maître Jean-Pascal
BENOIT n'est pas responsable du contenu de ces derniers ni de leurs pratiques
en matière de respect de la vie privée.
|